Propriété et responsabilité éditoriale

In Patio

contact@inpatio.com
www.inpatio.com

 

Contenu du site

D'une part, tous les informations sur In Patio ne sont pas présentées sur ce site.
Les photographies ou croquis n'entrent dans aucun champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de In Patio ne pourra être engagée.
Le copyright des photos reproduites ici est échu à In Patio et les photos ne peuvent être reproduites sans consentement préalable de In Patio.

 

Confidentialité

Les informations recueillies (renseignements personnels) sont strictement réservées à l'usage de In Patio.

In Patio s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées et informations ainsi recueillies.
Les renseignements transmis par des réseaux publics peuvent être accessibles à des tiers et In Patio ne peut être tenu responsable de divulgation.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et Libertés (CNIL en cours).

Vous disposez (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, contactez-nous aux coordonnées mentionnées ici :

In Patio
contact@inpatio.com
www.inpatio.com

 

Droits d'auteur

Toute reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.

 

Hébergement

SAS OVH - http://www.ovh.com

2 rue Kellermann

BP 80157

59100 Roubaix

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société In Patio. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. L'éditeur, ainsi que la Société In Patio déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L'internaute reconnaît que l'utilisation du présent site est régie par le droit français.